Droit de la propriété industrielle
Marques, brevets, dessins et modèles.
Se former au droit de la propriété industrielle.
Aperçu du droit de la propriété industrielle dans son ensemble pour acquérir de bonnes bases juridiques. Pour approfondir l'un des thèmes du programme de manière spécifique comme "les brevets", Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..
Juriste, Niveau bac + 2 et plus.
La formation s'adapte aux niveaux, besoins et profils des stagiaires. Evaluation au cours de la formation / exercices ET évaluation en fin de formation (bilan) il est tenu compte des appréciations des stagiaires pour perfectionner les stages.
Les stagiaires peuvent rester en contact avec le formateur.
Il est délivré à chaque stagiaire une attestation descriptive de stage.
I - La notion de propriété intellectuelle et de propriété industrielle
II - Propriété industrielle et droit des contrats
III - Cadre réglementaire français et européen
IV - Les marques
V - Les brevets
VI - Les dessins et modèles
VII - Le contentieux
Formation en présentiel, vidéoconférence, exercices pratiques, support papier strictement réservés au stagiaire assistant à la formation.
Juriste, Docteur en droit.
Droit de la propriété industrielle.
2 journées soit 14 heures de formation.
Tarif de la formation : 1220€ Hors Taxes par personne soit 1464€ TTC sur Toulon.
Tarif de la formation : 1290€ HorsTaxes par personne soit 1548€ TTC sur les autres villes : Paris, Lille, Toulouse, Bordeaux, Nantes, Lyon, Nice, Marseille etc...
Tarif préférentiel à partir de deux inscriptions.
L'inscription doit se faire avant les dates de clôture d'inscription figurant au devis - en général nous demandons à ce que votre dossier soit complet 15-21 jours avant la date de début de formation minimum sous réserve des places disponibles. A défaut de place vous aurez la priorité sur le stage suivant sur la même ville.
Consultez le calendrier des formations en ligne.
Toutes les dates n'y figurent pas, consultez-nous pour connaître tous les stages proposés.
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( 04.94.61.27.10
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